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Compte courant du dirigeant

Mis à jour:

Enregistrer le compte courant par dirigeant-actionnaire, tester le solde de fin d'année pour emprunt excessif et surveiller l'intérêt de pleine concurrence.

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Dans cet article

Sous Comptabilité → Grand livre → Déclarations → Compte courant du dirigeant (/dashboard/grootboek/rekening-courant-dga), vous enregistrez le compte courant par dirigeant-actionnaire majoritaire (DGA) et mesurez chaque année le solde pour le test néerlandais d'emprunt excessif (box 2) et l'intérêt de pleine concurrence. Les approbateurs et les comptables gèrent le registre ; un auditeur peut seulement consulter.

Étapes

  1. Enregistrez d'abord le dirigeant comme personne physique dans le registre des actionnaires ; ce module utilise cette liste de noms.
  2. Cliquez sur Ajouter un compte courant : choisissez l'Actionnaire (personne physique), éventuellement le Partenaire fiscal, le Compte courant et le Compte de produits d'intérêts, et saisissez l'Intérêt convenu (% par an) et, si vous le souhaitez, un Taux de référence (% par an).
  3. Choisissez l'Année civile et cliquez sur Mesurer la position. Le solde, le solde débiteur moyen et les intérêts comptabilisés viennent du grand livre. Sous Faits absents du grand livre, saisissez les autres dettes envers la société, les dettes de résidence principale, le droit d'hypothèque et les dettes du partenaire et des personnes liées ; vide ne vaut pas zéro.
  4. Lisez le Résultat : la dette testée face au plafond et l'éventuelle part excédentaire imposée en box 2. Si le test est incomplet, c'est indiqué explicitement.
  5. Sous Intérêt de pleine concurrence, vérifiez l'intérêt convenu, calculé et comptabilisé et comptabilisez ce qui manque avec Comptabiliser les intérêts.
  6. Cliquez sur Arrêter pour figer la position ; une position arrêtée ne peut plus être modifiée.

Conseils

  • La date de référence est toujours le 31 décembre de l'année civile, même avec un exercice décalé.
  • Des signaux avertissent si aucun intérêt n'est convenu, si l'intérêt convenu n'est pas comptabilisé ou si le taux est inférieur à votre référence.
  • Après une position arrêtée, l'actionnaire et le compte sont figés ; pour modifier quoi que ce soit, utilisez Clôturer et enregistrez un nouvel enregistrement.
  • Le module ne teste pas la capacité de remboursement et ne dépose pas la déclaration d'impôt sur le revenu ; cela se fait en dehors de Fiatto.
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