Suivre les marques et noms de domaine
Mis à jour:
Registre des marques, noms de domaine, brevets et dessins ou modèles avec fenêtre de renouvellement, délai de grâce et coût annuel.
Ouvrir Contrats dans FiattoDans cet article
Sous Achats → Contrats, onglet Marques et domaines (/dashboard/contracten/merken), vous suivez les marques, noms de domaine, brevets et dessins ou modèles de l'entreprise : quand ils expirent, jusqu'à quand vous pouvez renouveler et ce qu'ils coûtent par an.
Étapes
- Cliquez sur Ajouter un droit, choisissez le Type (Marque, Nom de domaine, Brevet, Dessin ou modèle ou autre) et renseignez Nom (marque, domaine ou titre), Numéro d'enregistrement, Territoire et, pour une marque, les Classes.
- Saisissez la Date de dépôt, la Date d'enregistrement, la Date d'expiration et la Durée (années) ; Fiatto propose une durée usuelle par type, par exemple 10 ans pour une marque et 1 an pour un nom de domaine. Renseignez au besoin Coût par an, Titulaire (vide si l'entreprise est elle-même titulaire) et Mandataire ou registraire.
- Si le registraire renouvelle automatiquement, comme pour la plupart des noms de domaine, laissez Renouvellement automatique coché : Fiatto fait avancer la date d'expiration par durée et n'envoie pas de signal de renouvellement.
- Suivez les colonnes Expire le, Renouveler avant le et État. À renouveler apparaît dans la fenêtre de renouvellement : 6 mois avant la date d'expiration pour une marque ou un dessin ou modèle, 3 mois pour un brevet et 60 jours pour un nom de domaine. Expiré, encore récupérable signifie que la date d'expiration est passée mais que le délai de grâce court encore ; Renouveler avant le en est le dernier jour. Après le renouvellement, mettez à jour la date d'expiration avec Modifier.
Conseils
- En haut figurent le Coût par an et le nombre de droits À traiter. Exportez le registre avec CSV.
- Les approbateurs reçoivent un signal dans Actions lorsqu'un droit est dans sa fenêtre de renouvellement sans renouvellement automatique, et lorsqu'un droit expiré peut encore être sauvé pendant le délai de grâce. La date d'expiration de chaque droit enregistré sans renouvellement automatique figure aussi dans le calendrier de conformité.
- Quiconque peut consulter les contrats voit le registre ; quiconque peut modifier les contrats enregistre les droits. Sur le même hub des contrats, vous suivez aussi les assurances professionnelles et les permis et certificats.