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Publication WNT

Mis à jour:

La rémunération des hauts dirigeants et des membres de l'organe de surveillance, issue de la paie, des factures et de paiements isolés, face au plafond WNT, avec une prévision annuelle et un export.

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Dans cet article

Si votre organisation relève de la loi néerlandaise sur la normalisation des hauts revenus (WNT), vous comparez sous Personnel → Paie → WNT (/dashboard/personeel/wnt) la rémunération des hauts dirigeants et des membres de l'organe de surveillance au plafond de rémunération. Fiatto reprend la rémunération des cycles de paie validés et comptabilisés, des factures d'achat approuvées et des paiements que vous enregistrez vous-même, et calcule une prévision sur l'année, pour que vous voyiez un dépassement avant qu'il ne se produise. La consultation demande un droit de lecture sur la paie, la modification un droit de gestion.

Étapes

  1. Choisissez l'Année et enregistrez le Régime sous Établissement soumis à la WNT. Le Plafond de rémunération général est prérempli ; pour un régime sectoriel, vous saisissez vous-même le plafond ainsi que le secteur et la classe. Choisissez Enregistrer.
  2. Sous Fonctions désignées, désignez toute personne qui est haut dirigeant ou membre de l'organe de surveillance : un salarié, ou une personne non salariée, avec un nom. Renseignez Type, Fonction, la période et, pour un haut dirigeant, le Facteur de temps partiel, puis choisissez Désigner. Si la rémunération passe par une facture d'achat, liez le Fournisseur ; une Rémunération convenue par an compte au prorata dans la prévision.
  3. Sous Paiements hors paie, enregistrez avec Enregistrer le paiement une rémunération qui ne passe ni par la paie ni par une facture, ou une Indemnité de départ. Un paiement daté dans le futur est prévu.
  4. Lisez le tableau : par fonction, la rémunération versée, la part patronale de pension (Différée), la rémunération totale, le plafond individuel au prorata du temps partiel et de la durée du mandat, la prévision et l'Appréciation : Dans le plafond, Risque de dépasser le plafond ou Au-dessus du plafond.
  5. Emportez le tableau pour les comptes annuels avec Exporter en XLSX ou Exporter en PDF.

Conseils

  • Une indemnité de départ ne compte pas dans la rémunération mais face à son propre plafond : 75 000 €, ou la rémunération annuelle si elle est inférieure. Vous enregistrez un autre plafond avec un motif.
  • Un haut dirigeant intérimaire relève les douze premiers mois d'une norme propre : saisissez-la comme Plafond dérogatoire.
  • Si la rémunération risque de dépasser le plafond ou le dépasse déjà, un signal apparaît sous À faire → Actions (Rémunération au-dessus du plafond WNT), avec l'impact en euros. Un dépassement est un paiement indu : l'établissement doit récupérer l'excédent et le mentionner dans les comptes annuels.
  • La rémunération versée comprend le salaire brut avec le pécule de vacances payé et les indemnités imposables, sans les indemnités exonérées. Une période de paie compte au prorata des jours compris dans le mandat.
  • L'auditeur voit ce tableau dans son propre contrôle WNT et peut l'y reprendre.
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