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Configurer le registre VvE

Mis à jour:

Membres, quotes-parts et propriété.

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Dans cet article

Sous Gestion HOA (/dashboard/vve) — le module VvE, association des copropriétaires —, onglet Registre, vous configurez le registre des membres : droits d'appartement, propriétaires et quotes-parts. Module sous Paramètres → Données & conformité.

Étapes

  1. Activez VvE sous Données & conformité.
  2. Ouvrez Gestion HOA, onglet Registre, et ajoutez une ligne par droit d'appartement (Nouveau lot : indice, descriptif, type).
  3. Rattachez le propriétaire à chaque droit d'appartement (Attribuer un propriétaire — un client/débiteur, avec Propriétaire depuis) et enregistrez sous Clés d'affectation les clés et les quotes-parts (Saisir des fractions) ; la couverture doit afficher équilibré.
  4. Liez au budget/aux factures et à la déclaration notariée en cas de transfert de propriété.

Conseils

  • Le MJOP et les bâtiments alimentent la planification de l'entretien.
  • Un lot avec un historique de propriété ou figurant dans une résolution adoptée ne peut pas être supprimé ; archivez-le en décochant Actif sous Modifier.
  • Enregistrez toujours un changement de propriété avec une date (Changer de propriétaire) ; le registre s'exporte comme Registre des membres (CSV) ou Registre des membres (PDF).
  • Importez un registre des membres existant avec Importer depuis un fichier (administrateurs uniquement) : un fichier CSV ou Excel au format de l'export du registre. Vous voyez d'abord ce qui change, rien n'est supprimé et une seule erreur dans le fichier bloque tout l'import ; ensuite seulement, vous cliquez sur Importer.
  • Pour chaque lot, vous enregistrez la Référence cadastrale et l'Adresse ; les deux figurent sur le registre des membres et sur la déclaration notariée, et vous pouvez les rechercher.
  • Après un changement de propriétaire s'ouvre Factures après transfert : les appels de fonds pour les échéances postérieures au transfert encore au nom de l'ancien propriétaire. Les brouillons sont recréés au nom du nouveau propriétaire ; une facture émise s'annule par un avoir via Ventes.
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