Signature électronique
Mis à jour:
Faites signer numériquement les documents contractuels via des liens personnels, Signhost ou DocuSign.
Ouvrir Contrats dans FiattoDans cet article
Sous Achats → Contrats (/dashboard/contracten) vous lancez la signature depuis le dossier du contrat : dans l'onglet Négociation et signature, la section Signature fait signer électroniquement le document actuel.
Étapes
- Ouvrez le dossier du contrat, allez dans Négociation et signature et cliquez sur Faire signer (un document de contrat doit être importé).
- Invitez chaque signataire séparément. Sous Signe au nom de, choisissez « la contrepartie » et renseignez Nom du signataire et Adresse e-mail, ou choisissez « nous » et sélectionnez un Signataire interne parmi les collègues habilités à signer. Réglez au besoin l'Ordre et, si plusieurs prestataires sont connectés, Envoyer via ; cliquez ensuite sur Envoyer l'invitation.
- Via le portail de signature Fiatto, le signataire signe avec un lien personnel, sans compte ; le lien est valable 21 jours. Qui n'a pas signé reçoit un rappel aux jours 3, 7 et 14. Si le lien a expiré, choisissez renvoyer ou marquez la demande ne compte pas.
- Suivez le statut dans le dossier. Une fois terminé, l'exemplaire signé et le certificat de signature sont enregistrés automatiquement ; si la contrepartie a aussi signé, le contrat devient actif.
Conseils
- L'Ordre crée un circuit de signature : les signataires du tour 2 ne reçoivent leur invitation qu'une fois que tout le tour 1 a signé (par exemple d'abord la contrepartie, puis votre propre signataire habilité). Un même tour signe en même temps ; une demande en attente apparaît en file d'attente. Un tour ultérieur n'est possible que via le portail de signature Fiatto. Si un tour se vide (tout retiré, ou un refus mis de côté), le circuit ne continue pas tout seul : ajoutez quelqu'un à ce tour ou choisissez inviter maintenant pour le signataire suivant. Pour changer une adresse dans un tour en cours, ajoutez d'abord le nouveau signataire puis retirez l'ancien ; il y a au plus une demande ouverte par adresse.
- Si un Circuit d’approbation s'applique au type et à la valeur du contrat, chaque étape approuve dans l'ordre avant que le contrat puisse partir en signature. Le bloc se trouve dans cet onglet au-dessus de Contrepartie et approbation. La personne dont c'est le tour voit aussi le contrat dans sa boîte d'approbation (
/dashboard/goedkeuren) et choisit Approuver ou Refuser (un refus exige une explication) ; le créateur du contrat ne décide pas sur son propre contrat. Une nouvelle version du document demande un nouveau tour. Un administrateur configure les circuits sous Paramètres → Matrice d'approbation → Contrats, dans Circuits d’approbation des contrats : par type de contrat et à partir d'un montant, les étapes (un rôle ou une personne) avec un délai par étape. Un approbateur absent est remplacé par son suppléant. - Avant l'envoi, Fiatto vérifie sous Contrepartie et approbation la contrepartie, les éventuelles conditions juridiques et le pouvoir de signature. Un administrateur attribue les pouvoirs et limites de signature sous Paramètres → Matrice d'approbation → Contrats. Si la valeur du contrat tombe dans une tranche de la matrice d'approbation, l'envoi et le retrait exigent une authentification renforcée (step-up).
- Seul un projet IA doit d'abord être validé ; un document importé peut être envoyé directement. Par défaut, on signe via le portail de signature Fiatto (eIDAS SES) ; avec Signhost en AES ou QES, ou via votre propre compte DocuSign. Un administrateur connecte les prestataires et choisit celui par défaut sous Paramètres → Signature électronique. Pour les actes notariés, SES/AES ne suffit pas.
- L'invitation porte sur la version actuelle du document : si vous importez ensuite une nouvelle version, Fiatto retire automatiquement les demandes ouvertes, y compris chez Signhost ou DocuSign ; invitez ensuite à nouveau. Le nom, l'horodatage, l'adresse IP et l'empreinte du document sont enregistrés comme preuve.
- Les invitations, les rappels et la confirmation après signature partent dans la langue du destinataire : un collègue reçoit la langue de son profil, un fournisseur ou un client la langue enregistrée pour cette relation.